Résultats de recherche : - Thématique: ENVIRONNEMENT, Domaine: CADRE INSTITUTIONNEL, Auteur: LAVOUX, Thierry

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• Note de synthèse à l'attention des préfigurateurs de l'Agence Nationale de la Biodiversité sur les enseignements à tirer de l'organisation au Royaume-Uni et en Allemagne

  • LEVRAUT, Anne-Marie

  • LAVOUX, Thierry

  • TROUVILLIEZ, Jacques

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: janv. 2013 Mise en ligne: mars 2013 Affaire n°008825-01

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• Comparaison des pratiques et méthodes de certains autres Etats membres de l'Union européenne pour l'élaboration des avis de l'Autorité environnementale, et prise en compte des jurisprudences concernant les insuffisances des évaluations d'impacts

  • KBAIER, Rouchdy

  • LAFONT, Jean

  • LAVOUX, Thierry

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juil. 2009 Mise en ligne: sept. 2009 Affaire n°006590-01

  • Accéder à la notice

  

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